Quand le patient refuse : respecter, sans renoncer au soin.

Un patient a le droit de refuser un soin, même vital. Reçois la fiche pour tenir la juste posture : informer, respecter, tracer — sans forcer, sans abandonner.

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Le droit de refuser

Pas de soin sans consentement ; le refus est un droit (art. L.1111-4).

La conduite à tenir

Quand le refus met la vie en danger : les étapes, sans forcer.

Tracer et protéger

Consigner le refus et l'information donnée : ta protection.

Ce que tu reçois

  • Ce que dit la loi sur le consentement et le refus
  • La conduite à tenir si le refus met la vie en danger
  • Le cas des personnes hors d'état ou protégées

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Synergie Soins® — un espace de communication et de coordination autour du patient, conforme au RGPD et à la certification HDS, données hébergées en France. Repères, pas conseil médical ni juridique.